Mentions Légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du représentant légal de la société CLEANBELT. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée à condition de faire figurer impérativement le nom du site en référence (www.clean-belt.fr). Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

1. Éditeur du Site & Informations Légales

Le site internet www.clean-belt.fr est édité par la société CLEANBELT, spécialisée dans le nettoyage et la maintenance industrielle des systèmes de convoyage et de tri.

• Raison sociale / Dénomination : CLEAN BELT
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 1000,00€
• Siège social : 211 Bis Rue Félix Poyez, 77000 Melun, France
• Téléphone : 01 75 18 24 57 / 06 49 81 24 33
• Courriel : contact@cleanbelt.fr
• SIRET : 79758141000025
• Directeur de la publication : Tofik Ben Mohamed

2. Conception et Réalisation du Site

Conception Web & SEO : Genie Ai Solutions
Adresse : contact@genieais.com
Site web : www.genieais.com

3. Hébergement du Site

Le site internet est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger
Site web : hostinger.com

4. Données Personnelles et Traitement (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Les données recueillies sur le site internet (via les formulaires de demande de devis, d’audit ou de contact) sont exclusivement destinées à la société CLEANBELT afin de répondre à vos demandes de prestations de maintenance, nettoyages industriels ou demandes de chiffrage. Elles ne seront en aucun cas cédées, louées ni transmises à des tiers sans votre accord préalable.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à contact@clean-belt.fr ou par courrier postal à l’adresse du siège social : CLEANBELT – 211 Bis Rue Félix Poyez, 77000 Melun.

5. Propriété Intellectuelle et Visuels

La marque CleanBelt, ainsi que l’ensemble des contenus (textes, visuels, photographies d’interventions, éléments graphiques, logos, brochures et vidéos) figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la société CLEANBELT ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limites de Responsabilité

La société CLEANBELT s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, CLEANBELT décline toute responsabilité pour toute précision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.